Rapport Annuel de la Secrétaire Générale

Publications en vertu :

• De l’article 7, §1er de l’ordonnance conjointe du 14 décembre 2017 à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission Communautaire Commune sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics bruxellois ;
• De l’article 6 des décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission communautaire commune et la Commission communautaire française "relatifs à la publicité de l'administration dans les institutions bruxelloises" ;
• Des articles 74 et 90 de la loi organique des CPAS du 8 juillet 1976 ».

Exercice 2023

Relevé des présences en réunion, rémunérations et avantages de toute nature ainsi que des frais de représentation

Liste des voyages

Marchés publics

Liste des subsides partie 1

Liste des subsides partie 2

Liste des études

Composition du Cabinet du Président Khalid ZIAN

Composition au 20/09/2023

Budget

Budget 2024

Note de politique générale 2023

Plan Triennal 2022-2024

Programme de politique général 2019-2024

Comptes annuels

Comptes 2022

Compétences - Organisation - Fonctionnement

Organigramme

Services

Institution

Ressources humaines

Offres d'emploi

Liste des recrutements, remplacements et promotions

Protocole concernant la gestion immobilière active du CPAS

Protocole